Dans la plupart des cas, les utilisateurs de solution de signature électronique comme SELL&SIGN font signer des contrats de vente. Dans le cas du secteur immobilier, les agents et marchands de biens font signer des mandats de vente, de location, des baux ou bien des DIP. Les laboratoires eux, font signer des contrats de distribution avec les pharmacies. Les assurances font signer les contrats d’abonnement, les mandats SEPA, les CGV… Bref, vous avez compris, tout ce qui est contractuel classique. Mais la signature électronique n’est pas si monotone que l’on pourrait le penser ! Depuis 2014, nous avons répertorié plusieurs façons inhabituelles d’utiliser la signature électronique parmi nos clients. Les voici donc :
Inscription à un service de voiture électriques en libre service
Ceux qui habitent à Marseille connaissent les Twizy, voitures électriques disponibles en libre service, louées par TOTEM mobi. Notre solution de signature électronique intervenait au niveau des formulaires d’inscription au service. C’était un process plutôt inhabituel pour nous, quoique nous avons vocation à nous intégrer subtilement à toute application qui nécessite une signature et un engagement de la part de ses utilisateurs.
Signature de pacte d’actionnaire
Dans les tous premiers jours d’existence de SELL&SIGN, nous avions un client qui faisait signer son pacte d’actionnaire à vingt-cinq personnes dans le monde. C’est ça la magie SELL&SIGN aussi, c’est qu’on peut faire signer à distance, à n’importe quelle distance… Plus généralement, il est possible d’utiliser la signature électronique pour faire signer en ligne des accords de confidentialité. Ces NDA (non disclosure agreement en anglais) protège les partenariats et les négociations entre plusieurs professionnels, où qu’ils soient dans le monde.
Présence aux assemblées générales
Ça, c’est une habitude que nous avons nous-mêmes. Nous faisons signer les feuilles de présence aux assemblées générales de la maison-mère Calinda, via SELL&SIGN. Les acteurs présents physiquement se font passer une tablette numérique pour signer ; quant à ceux qui participent à l’assemblée générale à distance, en audio au vidéo, ils reçoivent un lien sécurisé pour signer de leur côté.
Notez que depuis la loi ELAN fin 2018, cette procédure peut s’appliquer aux assemblées générales de copropriété. Pour lutter contre l’absentéisme aux AG, il est ainsi possible d’assister en visioconférence et d’utiliser un vote électronique pour s’identifier.
Signez la pétition !
Eh oui, il est aisé de faire signer une pétition en ligne de nos jours. Pour certifier les signatures, quoi de mieux qu’une solution de signature électronique ? Le gros avantage de la signature électronique est justement de pouvoir signer à distance, en ligne, toujours de manière certifiée.
Contrats… de travail
Nous l’utilisons chez SELL&SIGN également, bien évidemment. Tous nos employés se voient signer leur contrat de travail sur tablette. Fini le papier ! La signature électronique étant fiable, nous n’avons pas de raison de stocker encore et toujours des contrats papiers. Cette procédure n’est pas encore très courante mais c’est clairement l’avenir dans nos administrations et nos services de ressources humaines. Nos nouveaux employés sont d’ailleurs toujours agréablement surpris par cette méthode.